Procédure adaptée
Accord-cadre à marchés subséquents portant sur des travaux de réhabilitation ou de remise en état d'ouvrages d'assainissement (bassins et...
Région Auvergne Rhône Alpes · Auvergne-Rhône-Alpes
- Acheteur
- Région Auvergne Rhône Alpes
- Date limite de remise des offres
- 23 novembre 2026 à 12 h 00 (heure de Paris) clôture dans 13 jours
- Valeur estimée
- non indiquée
- Procédure
- Procédure adaptée
- Catégorie
- Bâtiment et travaux publics
- Publié le
- 16 octobre 2026
- Numéro de l'avis
- 26-100831
Ouvre l'avis officiel, avec l'accès au dossier de consultation et les modalités de remise des offres.
Source : BOAMP, Direction de l'information légale et administrative (DILA).
Description
Accord-cadre à marchés subséquents portant sur des travaux de réhabilitation ou de remise en état d'ouvrages d'assainissement (bassins et réseaux) sur le territoire de la DIR Massif Central sous expérimentation Région.
Ces prestations comprennent notamment (sans que cette liste puisse être considérée comme exhaustive) :
- les installations de chantier y compris leur fonctionnement et leur repliement ;
- l'établissement des documents d'exécution, de suivi, le PAQ, le PRE-SOGED, les notes de calculs, les essais, les plans de récolement et le dossier des ouvrages exécutés ;
- l'aménagement des accès ;
- le nettoyage des emprises ;
-la pose de clôtures ;
- les travaux préparatoires ;
- les travaux de remise en état des ouvrages ;
- la création ou réfection de dispositifs d'assainissement (fossés, descentes d'eau, collecteurs...)
- les travaux divers (pose d'équipements, réalisation des cheminements d'entretien...)
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