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Procédure adaptée

Accord-cadre à marchés subséquents portant sur des travaux de réhabilitation ou de remise en état d'ouvrages d'assainissement (bassins et...

Région Auvergne Rhône Alpes · Auvergne-Rhône-Alpes

Acheteur
Région Auvergne Rhône Alpes
Lieu
Auvergne-Rhône-Alpes
Date limite de remise des offres
23 novembre 2026 à 12 h 00 (heure de Paris) clôture dans 13 jours
Valeur estimée
non indiquée
Procédure
Procédure adaptée
Catégorie
Bâtiment et travaux publics
Publié le
16 octobre 2026
Numéro de l'avis
26-100831
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Source : BOAMP, Direction de l'information légale et administrative (DILA).

Description

Accord-cadre à marchés subséquents portant sur des travaux de réhabilitation ou de remise en état d'ouvrages d'assainissement (bassins et réseaux) sur le territoire de la DIR Massif Central sous expérimentation Région.

Ces prestations comprennent notamment (sans que cette liste puisse être considérée comme exhaustive) :
- les installations de chantier y compris leur fonctionnement et leur repliement ;
- l'établissement des documents d'exécution, de suivi, le PAQ, le PRE-SOGED, les notes de calculs, les essais, les plans de récolement et le dossier des ouvrages exécutés ;
- l'aménagement des accès ;
- le nettoyage des emprises ;
-la pose de clôtures ;
- les travaux préparatoires ;
- les travaux de remise en état des ouvrages ;
- la création ou réfection de dispositifs d'assainissement (fossés, descentes d'eau, collecteurs...)
- les travaux divers (pose d'équipements, réalisation des cheminements d'entretien...)

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