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Procédure ouverte

AOO - 20260118 - Fourniture de dispositifs médicaux standards pour le Centre hospitalier de Maubeuge

Centre hospitalier de Valenciennes · Maubeuge

Acheteur
Centre hospitalier de Valenciennes
Lieu
Maubeuge
Date limite de remise des offres
23 novembre 2026 à 12 h 00 (heure de Paris) clôture dans 13 jours
Valeur estimée
non indiquée
Procédure
Procédure ouverte
Catégorie
Santé et produits pharmaceutiques
Publié le
27 octobre 2026
Numéro de l'avis
742236-2026
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Source : TED (Tenders Electronic Daily), Office des publications de l'Union européenne.

Description

Le présent accord-cadre est décomposé en 34 lots, selon la répartition et les spécifications techniques énumérées dans l'annexe n°1 au cahier des clauses techniques particulières (CCTP) : « Etat des besoins ». Chaque lot est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire, sans minimum mais avec un maximum (en quantité) pour toute sa durée de validité, en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Chaque lot donne lieu à l'émission de bons de commande. Les quantités maximales par lot et par période d'exécution sont renseignées dans l'annexe n°1 au cahier des clauses techniques particulières (CCTP) : « Etat des besoins ».

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