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Procédure ouverte

Réalisation d'une analyse des besoins sociaux (ABS) sur le territoire de la ville de Limoges

Ccas De Limoges · Limoges (87)

Acheteur
Ccas De Limoges
Lieu
Limoges (87)
Date limite de remise des offres
10 novembre 2026 à 12 h 30 (heure de Paris) clôture aujourd'hui
Valeur estimée
non indiquée
Procédure
Procédure ouverte
Catégorie
Ingénierie et maîtrise d'œuvre
Publié le
7 octobre 2026
Numéro de l'avis
26-96843
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Source : BOAMP, Direction de l'information légale et administrative (DILA).

Description

La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents, le cas échéant.
La forme des marchés sera définie par chaque marché subséquent.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées

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