Procédure ouverte
Prestations de services d'assurance pour la SPL Chartres Métropole Energies (Dommage aux biens et Responsabilité civile)
Chartres Metropole Energies · Gellainville
- Acheteur
- Chartres Metropole Energies
- Lieu
- Gellainville
- Date limite de remise des offres
- 16 novembre 2026 à 12 h 00 (heure de Paris) clôture dans 6 jours
- Valeur estimée
- non indiquée
- Procédure
- Procédure ouverte
- Catégorie
- Services divers
- Publié le
- 29 octobre 2026
- Numéro de l'avis
- 752545-2026
Ouvre l'avis officiel, avec l'accès au dossier de consultation et les modalités de remise des offres.
Source : TED (Tenders Electronic Daily), Office des publications de l'Union européenne.
Description
Le présent marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances pour la SPL Chartres Métropole Energies incluant deux lots : Dommages aux biens (Lot 1) et Responsabilité civile (Lot 2). Chaque lot fera l'objet d'un marché séparé et peut être attribué ensemble ou séparément. Une variante est imposée pour le lot 1 et concerne le niveau de franchise générale demandé. Elle devra faire l'objet d'une tarification de la part des candidats. Les soumissionnaires ont la faculté de présenter en annexe des variantes libres pour chaque lot (à condition qu'elles correspondent aux éléments qualifiés comme représentant l'« offre de base » dans chaque CCTP)
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