Procédure ouverte
Lot 2 : Sorties spécifiques pendant les vacances scolaires et les mercredis avec un bus de capacité de 8 à 22 places Ou 22 à 30 places Ou...
Charlieu-Belmont Communauté · Charlieu (42)
- Acheteur
- Charlieu-Belmont Communauté
- Lieu
- Charlieu (42)
- Date limite de remise des offres
- 27 novembre 2026 à 17 h 00 (heure de Paris) clôture dans 17 jours
- Valeur estimée
- non indiquée
- Procédure
- Procédure ouverte
- Catégorie
- Véhicules et transport
- Publié le
- 6 novembre 2026
- Numéro de l'avis
- 26-108093
Ouvre l'avis officiel, avec l'accès au dossier de consultation et les modalités de remise des offres.
Source : BOAMP, Direction de l'information légale et administrative (DILA).
Description
Cette nouvelle consultation fait suite à la déclaration sans suite de ce lot pour motif d'intérêt général (décrit dans le Règlement de consultation.)
À l'issue de l'analyse des offres et de la phase de négociation, il apparaît que les conditions de la consultation ne permettent pas de répondre de manière pleinement satisfaisante aux besoins de la collectivité.
Ces éléments ont conduit la collectivité à envisager une redéfinition de son besoin et une adaptation des documents de la consultation afin de garantir une meilleure adéquation des prestations attendues et de favoriser une concurrence plus effective.
En conséquence, il a été décidé de déclarer sans suite le lot n° 2 pour motif d'intérêt général, sur le fondement de l'article R. 2185-1 du Code de la commande publique, et de procéder à une nouvelle consultation après réexamen et clarification du besoin
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