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Procédure ouverte

Lot 2 : Sorties spécifiques pendant les vacances scolaires et les mercredis avec un bus de capacité de 8 à 22 places Ou 22 à 30 places Ou...

Charlieu-Belmont Communauté · Charlieu (42)

Acheteur
Charlieu-Belmont Communauté
Lieu
Charlieu (42)
Date limite de remise des offres
27 novembre 2026 à 17 h 00 (heure de Paris) clôture dans 17 jours
Valeur estimée
non indiquée
Procédure
Procédure ouverte
Catégorie
Véhicules et transport
Publié le
6 novembre 2026
Numéro de l'avis
26-108093
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Source : BOAMP, Direction de l'information légale et administrative (DILA).

Description

Cette nouvelle consultation fait suite à la déclaration sans suite de ce lot pour motif d'intérêt général (décrit dans le Règlement de consultation.)
À l'issue de l'analyse des offres et de la phase de négociation, il apparaît que les conditions de la consultation ne permettent pas de répondre de manière pleinement satisfaisante aux besoins de la collectivité.
Ces éléments ont conduit la collectivité à envisager une redéfinition de son besoin et une adaptation des documents de la consultation afin de garantir une meilleure adéquation des prestations attendues et de favoriser une concurrence plus effective.
En conséquence, il a été décidé de déclarer sans suite le lot n° 2 pour motif d'intérêt général, sur le fondement de l'article R. 2185-1 du Code de la commande publique, et de procéder à une nouvelle consultation après réexamen et clarification du besoin

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