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Procédure ouverte

Services d'assurances pour la Communauté de Communes des Deux Vallées

CC des Deux Vallées · Thourotte (60)

Acheteur
CC des Deux Vallées
Lieu
Thourotte (60)
Date limite de remise des offres
16 novembre 2026 à 12 h 00 (heure de Paris) clôture dans 6 jours
Valeur estimée
non indiquée
Procédure
Procédure ouverte
Catégorie
Services divers
Publié le
12 octobre 2026
Numéro de l'avis
702433-2026
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Source : TED (Tenders Electronic Daily), Office des publications de l'Union européenne.

Description

La présente procédure a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DEUX VALLÉES. Le marché fait l'objet d'un allotissement selon les modalités des articles L.2113-10, L.2113.-11 et R.2113-1 à R.2113.3 du Code de la Commande Publique. Le marché est composé de 6 lots Nomenclature CPV : 6651 Le détail des prestations figure au Cahier des clauses Techniques particulières

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