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Procédure ouverte

Travaux de réseaux d'eau, d'assainissement et de réseaux divers

Ville de Gap · Gap (05)

Acheteur
Ville de Gap
Lieu
Gap (05)
Date limite de remise des offres
16 novembre 2026 à 11 h 00 (heure de Paris) clôture dans 6 jours
Valeur estimée
non indiquée
Procédure
Procédure ouverte
Catégorie
Bâtiment et travaux publics
Publié le
13 octobre 2026
Numéro de l'avis
26-99314
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Source : BOAMP, Direction de l'information légale et administrative (DILA).

Description

La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.
L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des clauses administratives particulières. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les candidats doivent présenter une offre entièrement conforme au cahier des charges (solution de base)

Lot 1 : Travaux en zone urbaine

Lot 2 : Travaux en zone rurale

Lot 3 : Intervention mineures

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