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Procédure avec négociation

Accord-cadre de maitrise d'oeuvre en travaux en vue pour mettre en pratique le programme d'adaptation du patrimoine au changement...

Elogie-Siemp · Paris (75)

Acheteur
Elogie-Siemp
Lieu
Paris (75)
Date limite de remise des offres
9 décembre 2026 à 12 h 00 (heure de Paris) clôture dans 29 jours
Valeur estimée
non indiquée
Procédure
Procédure avec négociation
Catégorie
Ingénierie et maîtrise d'œuvre
Publié le
10 novembre 2026
Numéro de l'avis
779810-2026
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Source : TED (Tenders Electronic Daily), Office des publications de l'Union européenne.

Description

La procédure de passation utilisée est : la procédure avec négociation. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-3, R. 2124-3 et R. 2161-12 à R. 2161-20 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le maximum est fixé à 6 000 000 euro(s) HT pour la durée du contrat. Il n'est pas prévu de minimum. Le périmètre du marché concerne l'ensemble de sites gérés par Elogie-Siemp. Le calendrier prévisionnel établi un cadencement d'environ 100 sites à traiter par an

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