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Procédure ouverte

Fourniture d'enrochements

Communauté d'Agglomération Béthune-Bruay, Artois Lys Romane · Béthune (62)

Acheteur
Communauté d'Agglomération Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Lieu
Béthune (62)
Date limite de remise des offres
17 novembre 2026 à 11 h 00 (heure de Paris) clôture dans 8 jours
Valeur estimée
non indiquée
Procédure
Procédure ouverte
Catégorie
Fournitures diverses
Publié le
16 octobre 2026
Numéro de l'avis
716911-2026
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Source : TED (Tenders Electronic Daily), Office des publications de l'Union européenne.

Description

Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire avec maximum passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an, reconductible tacitement 3 fois un an dans les mêmes conditions. Le montant maximum de chaque période est de 75 000 Euros HT.

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