Procédure ouverte
Fourniture, livraison et installation de colonnes semi enterrées pour : - Collecte des emballages ménagers recyclables...
Sictom Nord Allier - Collecte sélective · Chézy (03)
- Lieu
- Chézy (03)
- Date limite de remise des offres
- 23 novembre 2026 à 14 h 00 (heure de Paris) clôture dans 13 jours
- Valeur estimée
- non indiquée
- Procédure
- Procédure ouverte
- Catégorie
- Bâtiment et travaux publics
- Publié le
- 21 octobre 2026
- Numéro de l'avis
- 26-102293
Ouvre l'avis officiel, avec l'accès au dossier de consultation et les modalités de remise des offres.
Source : BOAMP, Direction de l'information légale et administrative (DILA).
Description
Accord-cadre à bons de commande monoattributaire passé par un pouvoir adjudicateur avec quantités minimum et maximum de commandes, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application de l'article R2162-2 alinéa 2 et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique.
EMR et VERRE : Quantité minimum pour la durée du marché : 4 colonnes semi-enterrées / Quantité maximum pour la durée du marché : 25 colonnes semi-enterrées
OMR : Quantité minimum pour la durée du marché : 2 colonnes semi-enterrées /Quantité maximum pour la durée du marché : 20 colonnes semi-enterrées
Les variantes ne sont pas acceptées
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