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Autre procédure à une étape

Prestations d'organisation de séjours de vacances pour la Ville de Saint-Ouen-sur-Seine

Commune de Saint-Ouen-sur-Seine · Saint-Ouen-sur-Seine (93)

Acheteur
Commune de Saint-Ouen-sur-Seine Commune
Lieu
Saint-Ouen-sur-Seine (93)
Date limite de remise des offres
30 novembre 2026 à 12 h 00 (heure de Paris) clôture dans 20 jours
Valeur estimée
non indiquée
Procédure
Autre procédure à une étape
Catégorie
Services divers
Publié le
9 novembre 2026
Numéro de l'avis
775607-2026
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Source : TED (Tenders Electronic Daily), Office des publications de l'Union européenne.

Description

La présente consultation porte sur l'organisation de séjours de vacances pour les enfants et les personnes de 18 ans et plus.Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents. Il s'agit également d'un marché sur catalogue. La présente consultation est passée selon une procédure adaptée de services sociaux et autres services spécifiques conformément à l'article R 2123-1 3° du Code de la Commande Publique Cet accord-cadre est multi-attributaires avec trois (3) attributaires maximum par lot. Il est décomposé en 4 lots. Le présent accord-cadre prendra effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un (1) an. Il sera ensuite reconduit tacitement par période de 12 (douze) mois, dans la limite de 3 (trois) reconductions sans pouvoir excéder quatre (4) ans.

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