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Procédure ouverte

Mission de S.P.S (coordination sécurité et protection de la santé) pour l'ensemble des bâtiments et infrastructures et réseaux VRD du...

Département de la Haute-Loire · Haute-Loire

Acheteur
Département de la Haute-Loire Commune
Lieu
Haute-Loire
Date limite de remise des offres
30 novembre 2026 à 12 h 00 (heure de Paris) clôture dans 20 jours
Valeur estimée
320 000 €
Procédure
Procédure ouverte
Catégorie
Ingénierie et maîtrise d'œuvre
Publié le
29 octobre 2026
Numéro de l'avis
749531-2026
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Source : TED (Tenders Electronic Daily), Office des publications de l'Union européenne.

Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. - Lot 1 Infrastructure et réseaux VRD (Voiries et Réseaux Divers) - Lot 2 Bâtiments - Lot 3 Grands travaux - Niveau I qui fera l'objet d'une prochaine consultation au premier semestre 2027. Le recours au présent accord cadre à bons de commande est exclu dans les cas suivants : - pour le lot 2 : toutes les opérations de travaux supérieures à 1 000 000 euro(s) HT

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