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Procédure ouverte

RD57/RD962 - Secteur « Barbé » - Etude de trafic et modélisations

Conseil Départemental de la Mayenne · Laval (53)

Acheteur
Conseil Départemental de la Mayenne
Lieu
Laval (53)
Date limite de remise des offres
18 novembre 2026 à 12 h 00 (heure de Paris) clôture dans 9 jours
Valeur estimée
non indiquée
Procédure
Procédure ouverte
Catégorie
Informatique et logiciels
Publié le
14 octobre 2026
Numéro de l'avis
26-99809
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Source : BOAMP, Direction de l'information légale et administrative (DILA).

Description

La présente consultation concerne l'étude de trafic et modélisations de scenarios d'aménagement - RD57/RD962 - Secteur « Barbé ».
La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification du contrat, prévue à titre indicatif le 1er février 2027.
Le montant maximum pour la durée du marché est fixé à 160 000,00 euro(s) HT

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