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Procédure ouverte

Suivi de la dynamique de l'azote sur les bassins d'alimentation de captage de la communauté urbaine Le Havre Seine Métropole

Le Havre Seine Metropole · Le Havre (76)

Acheteur
Le Havre Seine Metropole
Lieu
Le Havre (76)
Date limite de remise des offres
16 novembre 2026 à 16 h 00 (heure de Paris) clôture dans 6 jours
Valeur estimée
non indiquée
Procédure
Procédure ouverte
Catégorie
Agriculture et environnement
Publié le
14 octobre 2026
Numéro de l'avis
708176-2026
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Source : TED (Tenders Electronic Daily), Office des publications de l'Union européenne.

Description

- Forme du marché: Cf. article 2-3 du règlement de la consultation: La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre mono attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Conformément aux dispositions de l'article R.2162-4 du code de la commande publique : Le lot 1 ne présente pas de montant minimum et a pour montant maximum 400 000 euros HT / Le lot 2 ne présente pas de montant minimum et a pour montant maximum 60 000 euros HT / Le lot 3 ne présente pas de montant minimum et a pour montant maximum 240 000 euros HT / Le lot 4 ne présente pas de montant minimum et a pour montant maximum 320 000 euros HT. Les montants indiqués s'appliquent à l'ensemble de la durée d'exécution du marché

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