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Procédure ouverte

Entretien des espaces verts

Mairie de Metz · Metz (57)

Acheteur
Mairie de Metz Commune
Lieu
Metz (57)
Date limite de remise des offres
19 novembre 2026 à 12 h 00 (heure de Paris) clôture dans 10 jours
Valeur estimée
870 000 €
Procédure
Procédure ouverte
Catégorie
Nettoyage
Publié le
15 octobre 2026
Numéro de l'avis
713898-2026
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Source : TED (Tenders Electronic Daily), Office des publications de l'Union européenne.

Description

L'accord-cadre a pour objet l'entretien des espaces verts de la ville de Metz. Les prestations sont décomposées en 8 lots. La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire pour les lots 1 à 6 et multi-attributaires pour les lots 7 et 8 en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Une visite sur site est obligatoire pour les lots 1 à 7. Tous les lots comportent une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique et le lot 8 est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique (SIAE) mentionnées à l'article L.5132-4 du Code du travail et à des structures équivalentes lorsqu'elles emploient un minimum de 50 % de travailleurs défavorisés conformément aux articles L.2113-13 et R.2113-7 du Code de la commande publique

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